M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Reciprocite du droit de peche dans les lots des a.a.p.p constituant le groupement moyennant le versement de la cotisation prevue (art4)
Domaines
- pêche — ALPES-MARITIMES
@
Commune & Contact
Commune
NICE (06300)#
Identifiants
Identifiant
062P0062012332
Copié !
Historique
0062012332
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 062P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.