M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Grouper toutes les entreprises de transports publics de voyageurs du département des Alpes Maritimes exploitant des services réguliers de transports en vue de l'application de la loi du 11 juillet 1973 relative au régime tarifaire des voyageurs abonnés.
Domaines
- caisses de congĂ©s payĂ©s, caisses de secours — ALPES-MARITIMES
@
Commune & Contact
Commune
NICE (06300)#
Identifiants
Identifiant
062P0062008590
Copié !
Historique
0062008590
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 062P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.