M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ETRE UN OUTIL D'ECHANGE D'INFORMATION DE DIALOGUE D'ETUDES ET DE PROPOSITIONS POUR LES RIVERAINS DU CLOS TRASTOUR A LA COLLE SUR LOUP (06480) EN PARTICULIER POUR LES QUESTIONS CONCERNANT LA SERVITUDE D'ACCES AUX PROPRIETES DE CETTE IMPASSE ET DE LESREPRESENTER DEVANT LES TIERS NOTAMMENT LES POUVOIRS PUBLICS
Domaines
- culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles — ALPES-MARITIMES
@
Commune & Contact
Commune
COLLE-SUR-LOUP (06480)#
Identifiants
Identifiant
061S0061023769
Copié !
Historique
0061023769
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.