M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PRISE EN COMPTE DES INTERETS MATERIELS PATRIMONIAUX ET MORAUX DES HABITANTS DE LE BROC (ALPES MARITIMES) AINSI QUE LA PROTECTION DE LEUR CADRE DE VIE EN PARTICULIER TOUTE ATTEINTE ENVIRONNEMENTALE AUX VALLES DE L'ESTERON DU VAR DE LA PLAINE DU VAR DULAC DE LE BROC SERA CONSIDEREE COMME FAISANT PARTIE DE LA PROTECTION DES INTERETS DES HABITANTS DEFENDUS PAR L'ASSOCIATION
Domaines
- culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles — ALPES-MARITIMES
@
Commune & Contact
Commune
BROC (06510)#
Identifiants
Identifiant
061S0061023664
Copié !
Historique
0061023664
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.