M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LA DEFENSE DES VICTIMES DE SPOLIATION FONCIERE PAR L ADINISTRATION ET ASSURER LE MAINTIEN DES DROITS A CONSTRUIRE DES PROPRIETAIRES DU LIEU DIT LA COMBE NICETTE DANS LA COMMUNE DE ROQUEFORT LES PINS 06330 AUPRES DES ADMINISTRATIONS COMPETENTES DANS LE RESPECT DE LA LUTTE CONTRE LES INCENDIES DE FORET
Domaines
- culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles — ALPES-MARITIMES
@
Commune & Contact
Commune
ROQUEFORT-LES-PINS (06330)#
Identifiants
Identifiant
061S0061021833
Copié !
Historique
0061021833
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.