Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEFENSE DES PROPRIETAIRES RIVERAINS DU QUARTIER DE LA PERDIGONNERIE POUR LES ATTEINTES PORTEES A LEURS DROITS DE PROPRIETE A LA JOUISSANCE PAISIBLE DE LEUR DOMICILE A LEUR QUALITE DE VIE. LA PRESERVATION LA CONSERVATION DE L'ENVIRONNEMENT NATUREL.LESACTIONS EN JUSTICE NECESSAIRES ET SUFFISANTES EN CAS DE PREJUDICES TEL QU'IL EST EST PRECISE AUX ALINEAS 2 2.1 ET 2.2 CI DESSUS EN CAS DE NON RESPECT DES TEXTES LEGISLATIFS OU REGLEMENTAIRES ET POUR CELA ESTER EN JUSTICE. CETTE ASSOCIATION EST APOLI
Domaines
- culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles — ALPES-MARITIMES
Commune & Contact
Commune
CARROS (06510)Identifiants
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.