M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DE SUIVRE L ELABORATION DU PLAN LOCAL D URBANISME PLU DONT L ETUDE EST EN COURS ELLE SUIVRA EGALEMENT LES ETUDES DU PADD PROJET AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE ELLE POURRA ESTER EN JUSTICE LORSQU ELLE LE JUGERA NECESSAIRE ELLE INFOMERA SES ADHERENTS ELLE DEMANDE A SIEGER AUX COMMISSIONS DU PLU ET PADD
Domaines
- culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles — ALPES-MARITIMES
@
Commune & Contact
Commune
GRASSE (06130)#
Identifiants
Identifiant
061S0061020873
Copié !
Historique
0061020873
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
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