M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
VEILLER AU RESPECT DES REGLES DE LA COMMUNAUTE PUBLIQUE SUR LE PORT DE SLV POUR METTRE LES STATUITS ET LE REGLEMENT INTERIEUR DE LA SSOCITE GESTIONNAIRE EN HARMONIE AVEC LES REGLES DE PRIORITE FAIRE DISPARAITRE TOUTES LES CONSTRUCTIONS ILLEGALES ETABLIIES SUR CE PORT
Domaines
- culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles — ALPES-MARITIMES
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-LAURENT-DU-VAR (06700)#
Identifiants
Identifiant
061S0061020714
Copié !
Historique
0061020714
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.