M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEFENSE DES VIOLATIONS PAR LES AUTORITES PUBLIQUES OU PRIVEES DE L'ARTICLE VI DE LA DECLARATION DES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN DE 1789 OU DE L'ARTICLE 39 DE LA VERSION REVISEE DU TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE EUROPEENNE AU BENEFICE DES PROFESSIONS INTELLECTUELLES OU LE MERITE DOIT ETRE LE PRINCIPAL CRITERE DE RECRUTEMENT OU D'AFFECTATION
Domaines
- éducation formation — ALPES-MARITIMES
@
Commune & Contact
Commune
CANNET (06110)#
Identifiants
Identifiant
061S0061020365
Copié !
Historique
0061020365
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.