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Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Developpement et pratique du tennis-ballon L ASSOCIATION POUR S AFFILIERA DIFFERENTES FEDERATIONS SPORTIVES ELLE S ENGAGE A SE CONFORMER ENTIEREMENT AUX STATUTS ET AUX REGLEMENTS DE CES FEDERATIONS AINSI QU A CEUX DES LIGUES REGIONALES QU ILS REPRESENTEENT A SE SOUMETTRE AUX SANCTIONS DISCIPLINAIRES QUI LUI SERAIT INFLIGEES PAR APPLICATION DES DITS STATUTS ET REGLEMENTS
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
061S0061014574
Copié !
Historique
0061014574
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.