M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Gestion du chemin des cypres forme par une branche commune aux proprietes des 20 riverains et de deux embranchements
@
Commune & Contact
Commune
PEYMEINADE (06530)#
Identifiants
Identifiant
061S0061011723
Copié !
Historique
0061011723
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.