M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mettre en oeuvre les articles 14 et 15 des droits de l'homme transparence des depenses publiques le respect des regles du codede l'urabanisme des dispositions du pos de la commune de biot le
@
Commune & Contact
Commune
BIOT (06410)#
Identifiants
Identifiant
061S0061011657
Copié !
Historique
0061011657
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.