M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Organisation de la circulation des vehicules sur le chemin prive sis sur la commune de peymeinade (alpes-maritimes) et denomme 'chemin des eglantiers' ; entretien de ce chemin, amelioration de
@
Commune & Contact
Commune
PEYMEINADE (06530)#
Identifiants
Identifiant
061S0061011388
Copié !
Historique
0061011388
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.