M
Mission
Cette association a été dissoute.
Refection et entretient de la chaussee de l'impasse entretient desmurs de cloture soutainement ou non elaguage des arbres genants poibilite facultative a faire etablir un cahier des charges de
@
Commune & Contact
Commune
CANNES (06150)#
Identifiants
Identifiant
061S0061011091
Copié !
Historique
0061011091
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.