M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Etudier et representer les interets des habitants du territoire des alpes-maritimes ou la distribution publique de l'eau ainsi que la collecte des eaux usees sont assures par le syndicat
@
Commune & Contact
Commune
TIGNET (06530)#
Identifiants
Identifiant
061S0061010452
Copié !
Historique
0061010452
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.