M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Droit de regard sur la gestion des syndics, sur tous les problemesde la construction en application avec le permis de construire, droit d'ester en justice defense et recours, conseiller et d'etre
@
Commune & Contact
Commune
CARROS (06510)#
Identifiants
Identifiant
061S0061009596
Copié !
Historique
0061009596
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.