M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Gestion commune de tous les elements qui peuvent etre communs a l'ensemble des proprietes concernees tels que reseaux et voiries diverses, entretien d'espaces verts a l'usage commun s'ils existent.
@
Commune & Contact
Commune
CANNES (06150)#
Identifiants
Identifiant
061S0061009572
Copié !
Historique
0061009572
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.