M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Creer une qualite de vie d'habitation et de travail sur le site, obtenir un cos decent en zone nab par rapport aux charges de zac et un changement de zone en uc (passage a 500 impliquant un cos a
@
Commune & Contact
Commune
VALBONNE (06560)#
Identifiants
Identifiant
061S0061009536
Copié !
Historique
0061009536
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.