M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Assurer la mise en oeuvre et le respect des dispositions de la loin°731193 du 27 decembre 1973 d'orientation du commerce et de l'artisanat, dite 'loi royer',...
@
Commune & Contact
Commune
CANNET (06110)#
Identifiants
Identifiant
061S0061008393
Copié !
Historique
0061008393
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.