M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Veiller a la sauvegarde des intrets de ses habitants en ce qui concerne les questions relatives a lamenagement, l'urbanisme, la construction, l'habitat et l'environnement.
@
Commune & Contact
Commune
BIOT (06410)#
Identifiants
Identifiant
061S0061007854
Copié !
Historique
0061007854
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.