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Mission
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DEFENDRE ET PROTEGER L'ENVIRONNEMENT, LUTTER CONTRE TOUTE FORME DE POLLUTION VISUELLE, INFORMER ET SENSIBILISER LA POPULATION SUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE A TRAVERS DES MANIFESTATIONS CULTURELLES, POPULAIRES, TRANSMETTRE AUX GENERATIONS FUTURES LE PATRIMOINE DU GOUT A TRAVERS SON MONDE RURAL, PREVENIR TOUT RISQUE POUR LA POPULATION CIVILE SUR L'ENVIRONNEMENT, FAIRE RESPECTER LES REGLES D'URBANISME, LES LOIS ENVIRONNEMENTALES, RURALES, ENGAGER TOUTE PROCEDURE A CES EFFETS.
@
Commune & Contact
Commune
BARATIER (05200)#
Identifiants
Identifiant
052P6907
Copié !
Historique
6907
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 052P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.