M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ATTIRER L'ATTENTION DES POUVOIRS PUBLICS SUR LA SITUATION INHERENTE A LA TRAVERSEE DU VILLAGE DE REMOLLON (H.A.) SITUE SUR LE R.D.900 B AFIN D'OBTENIR : 1/ LA MISE EN OEUVRE D'ACTIONS ET D'AMENAGEMENTS DESTINES A FAIRE RESPECTER LA REGLEMENTATION EN VIGUEUR DANS LA ZONE 30 DE LA TRAVERSEE DU VILLAGE, 2/ LA MISE EN OEUVRE ET L'OBTENTION DE LA DEVIATION DU VILLAGE DE REMOLLON.
@
Commune & Contact
Commune
REMOLLON (05190)#
Identifiants
Identifiant
052P6457
Copié !
Historique
6457
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 052P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.