M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PERMETTRE LA DEFENSE DES INTERETS DES PROPRIETAIRES FERMIERS OU EXPLOITANTS DES TERRES IRRIGUEES PAR L'A.S.A. DU CANAL DE GAP ET LA PRISE EN CONSIDERATION DES BESOINS DES USAGERS
@
Commune & Contact
Commune
FREISSINOUSE (LA) (05000)#
Identifiants
Identifiant
052P5866
Copié !
Historique
5866
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 052P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.