M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ETUDE PREALABLE A LA CONSTITUTION D'UNE ASSOCIATION FONCIERE PASTORALE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE ST-AUBAN D'OZE
@
Commune & Contact
Commune
ST-AUBAN-D'OZE (05400)#
Identifiants
Identifiant
052P5571
Copié !
Historique
5571
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 052P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.