M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ETUDE ET CONSTITUTION D'UNE ASSOCIATION FONCIERE PASTORALE SUR UNE PARTIE DU TERRITOIRE DES COMMUNES DE BARCILLONNETTE ET ESPARRON.
@
Commune & Contact
Commune
BARCILLONNETTE (05110)#
Identifiants
Identifiant
052P4447
Copié !
Historique
4447
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 052P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.