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Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
INSTITUER TOUTES LES FORMES D'AIDES JUGEES OPPORTUNES, FINANCIERES, MATERIELLES, CULTURELLES EN FAVEUR DU PERSONNEL TITULAIRE ET MENSUEL A TEMPS COMPLET DE LA COMMUNE D'ORCIERES APRES UN AN DE PRESENCE AU 1er JANVIER DE L'ANNEE EN COURS.
@
Commune & Contact
Commune
ORCIERES (05170)#
Identifiants
Identifiant
052P4052
Copié !
Historique
4052
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 052P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.