M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ETUDE PREALABLE A LA CONSTITUTION D'UNE ASSOCIATION FONCIERE PASTORALE SUR LA COMMUNE DE LA CLUSE.
@
Commune & Contact
Commune
CLUSE-EN-DEVOLUY (LA) (05250)#
Identifiants
Identifiant
052P3954
Copié !
Historique
3954
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 052P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.