M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
AMENAGEMENT DES TERRAINS COMPRIS DANS LE PLAN DU LOTISSEMENT DIT LOTISSEMENT DE VALBONNE (CONSTRUCTION D'IMMEUBLES, CREATION ET ENTRETIEN DES ROUTES, INSTALLATION DE L'EAU ET DE L'ELECTRICITE.
@
Commune & Contact
Commune
GAP (05000)#
Identifiants
Identifiant
052P3149
Copié !
Historique
3149
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 052P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.