M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
EXERCICE LEGAL DE LA CHASSE SUR LES TERRAINS LOUES A LA COMMUNE, A DES TIERS OU APPARTENANT AUX SOCIETAIRES, CONSERVATION ET REPEUPLEMENT DU GIBIER PAR TEMPS PROHIBE, DESTRUCTION DES NUISIBLES, REPRESSION DU BRACONNAGE ET DE LA DIVAGATION DES CHIENS (PAR SURVEILLANCE).
@
Commune & Contact
Commune
BERSAC (LE) (05700)#
Identifiants
Identifiant
052P2446
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Historique
2446
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 052P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.