LA TRUITE DE LA SEVERAISETTE

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

OBTENIR SOIT DE L'ETAT, SOIT DU DEPARTEMENT, DES COMMUNES, ASSOCIATIONS SYNDICALES OU PARTICULIERES L'AFFERMAGE DES LOTS DE PECHE, ASSURER LE REPEUPLEMENT DE CES LOTS, EN EFFECTUER LA SURVEILLANCE, REPRIMER LE BRACONNAGE, LA POLLUTION DES EAUX ET PROCEDER, S'IL Y A LIEU, A LA DESTRUCTION DES NUISIBLES.

Commune

Associations de MOTTE-EN-CHAMPSAUR (LA)

Chronologie

• 14/01/1953 - Création
• 07/02/1953 - Publication JO