M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Etudier la constitution d'une association foncière pastorale sur le territoire de la commune de Freissinières.
@
Commune & Contact
Commune
FREISSINIERES (05310)#
Identifiants
Identifiant
051S90-056
Copié !
Historique
90-056
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 051S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.