M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Inventaire et étude des surfaces communales pastorales et privées sur le territoire de PUY SAINT ANDRE et leur mise en valeur dans le cadre de la mise en oeuvre des dispositions de la loi n° 72-12 du 3 Janvier 1972
@
Commune & Contact
Commune
PUY SAINT ANDRE (05100)#
Identifiants
Identifiant
051S89-081
Copié !
Historique
89-081
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 051S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.