M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Etude préalable à la constitution d'une association foncière pastorale sur le territoire de la commune d'ABRIES dans le cadre de la loi 72-12 du 3 janvier 1972.
@
Commune & Contact
Commune
ABRIES (05460)#
Identifiants
Identifiant
051S01-075
Copié !
Historique
01-075
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 051S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.