M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
MISE Â DISPOSITION AUPRES DE SES MEMEBRES D'UN OU PLUSIEURS SALARIES LIèS AU GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL ( LOI 25/07/1985 ET ARTICLE L127 1 ET SUIVANT DU CODE DU TRAVAIL)
@
Commune & Contact
Commune
MOTTE-DU-CAIRE (04250)#
Identifiants
Identifiant
044S0044004405
Copié !
Historique
0044004405
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 044S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.