M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LA DEFENSE DU CARACTERE AGRICOLE ET RURAL DES PROPRIETES SITUEES DANS LA ZONE ENTRE LE CANAL EDF ET LE CHEMIN DU THOR, CD 907 ET CHEMIN DES NAISSES PAR LE PROJET SCOT.
@
Commune & Contact
Commune
MANOSQUE (04100)#
Identifiants
Identifiant
044S0044003773
Copié !
Historique
0044003773
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 044S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.