M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
GESTION DU RESEAU PRIVE DE DISTRIBUTION D'EAU DESSERVANT LES RESIDENCES DES ADHERENTS-CONSERVATION ET SURVEILLANCE DU RESEAU DE VOIES PRIVEES RELIANT LES RESIDENCES DES ADHERENTS AUX VOIES PUBLIQUES
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MICHEL-L'OBSERVATOIRE (04870)#
Identifiants
Identifiant
044S0044003216
Copié !
Historique
0044003216
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 044S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.