M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LA PROTECTIONDE L'ENVIRONNEMENT, DES SITES ET DES BATIMENTS DU HAMEAU DES NEVIERES ET LIMITROPHES DANS LA COMMUNE DE PIERRERUE
@
Commune & Contact
Commune
PIERRERUE (04300)#
Identifiants
Identifiant
044S0044002943
Copié !
Historique
0044002943
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 044S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.