M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEFENDRE ET FAIRE VALOIR LES DROITS DES ACQUEREURS ET DES OCCUPANTDES CONSTRUCTIONS SISES AUX JARDINS DES CHAUVINETS, ET CE, TANT S SUR LE PLAN INDIVIDUEL QUE COLLECTIF, CONCERNANT PLUS PARTICULIERE
@
Commune & Contact
Commune
MANOSQUE (04100)#
Identifiants
Identifiant
044S0044002178
Copié !
Historique
0044002178
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 044S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.