M
Mission
Cette association a été dissoute.
ETUDE, SAUVEGARDE ET EXPLOITATION DU PATRIMOINE NATUREL ET HISTO- RIQUE DE LA COMMUNE DE LIMANS DANS LE RESPECT DES LOIS, REGLEMENTS(ET NOTAMMENT DU DROIT DE PROPRIETE INDIVIDUEL OU COLLECTIF)
@
Commune & Contact
Commune
LIMANS (04300)#
Identifiants
Identifiant
044S0044002172
Copié !
Historique
0044002172
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 044S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.