M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PERMETTRE AU PERSONNEL COMMUNAL DE BENEFICIER DES AVANTAGES D'UN SERVICE SOCIAL INEXISTANT DANS LE CADRE DE LA FONCTION COMMUNALE
@
Commune & Contact
Commune
VOLONNE (04290)#
Identifiants
Identifiant
044S0044001358
Copié !
Historique
0044001358
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 044S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.