M
Mission
Cette association a été dissoute.
MISE EN OEUVRE DES PROGRAMMES VOLET 3 ET 5 DU CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION SUR LA MONTAGNE RELATIFS A LA POURSUITE DE L'EFFORT D'INSTALLATION (DE CREATION ET DE DEVELOPPEMENT D'ACTIVITES) ET
@
Commune & Contact
Commune
SISTERON (04200)#
Identifiants
Identifiant
044S0044001270
Copié !
Historique
0044001270
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 044S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.