M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
APPORTER AU MAIRE DE SISTERON OU A SON REPRESENTANT LEGAL LES COM-PETENCES MEDICALES DE SES MEMBRES DANS LE CADRE DE L'ARTICLE 131-2ALINEA 6 DU CODE GENERAL DES COMMUNES SELON LE PROTOCOLE CONCLU
@
Commune & Contact
Commune
SISTERON (04200)#
Identifiants
Identifiant
044S0044001264
Copié !
Historique
0044001264
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 044S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.