M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEFENSE DES INTERETS MORAUX ET MATERIELS DES PROPRIETAIRES ET EX- PLOITANTS CONCERNES PAR LES OUVRAGES.
@
Commune & Contact
Commune
SISTERON (04200)#
Identifiants
Identifiant
044S0044001226
Copié !
Historique
0044001226
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 044S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.