M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
RECEVOIR ET GERER LA SUBVENTION MUNICIPALE GLOBALE AFFECTEE AU FONCTIONNEMENT DES QUATRE GROUPES SCOLAIRES DE LA COMMUNE; DECIDER ETVERSER A CHAQUE ECOLE LES CREDITS CORRESPONDANT AUX FOURNITURES
@
Commune & Contact
Commune
SAINTE-TULLE (04220)#
Identifiants
Identifiant
044S0044001141
Copié !
Historique
0044001141
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 044S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.