M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
SOLLICITER AUPRES DU CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL L'AUTORISATION D'UNE FREQUENCE AFIN D'EMETTRE A TITRE GRACIEUX TOUTES LES INFORMATIONS PROVENANT DE DIVERSES ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL,
@
Commune & Contact
Commune
CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN (04160)#
Identifiants
Identifiant
044S0044001138
Copié !
Historique
0044001138
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 044S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.