M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
MISSION DE SOLIDARITE INDIVIDUELLE OU FAMILIALE A L'EGARD DU CHEF DE TOUT AGENT COMMUNAL TITULAIRE OU NON. SON ACTION S'EXERCERA EGALEMENT EN FAVEUR DES ENFANTS DES AGENTS COMMUNAUX SOUS LA FORME
@
Commune & Contact
Commune
REILLANNE (04110)#
Identifiants
Identifiant
044S0044000992
Copié !
Historique
0044000992
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 044S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.