M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
MISE EN OEUVRE, DANS LE CADRE DE LA REGLEMENTATION VITICOLE, DE LARESTRUCTURATION ET DE LA RENOVATION DU VIGNOBLE SITUE DANS LA ZONECONSIDEREE (EN APPLICATION DU REGLEMENT C.E.E. N°458/8O DU 18 FEVRIER 198O)
@
Commune & Contact
Commune
PIERREVERT (04860)#
Identifiants
Identifiant
044S0044000943
Copié !
Historique
0044000943
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 044S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.