M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PROTECTION CONTRE TOUTES SORTES DE NUISANCES ACTUELLES ET FUTURES PROVOQUEES PAR L'AMENAGEMENT DU PLAN D'EAU DES VANNADES ET DE SES EVENTUELLES EXTENSIONS
@
Commune & Contact
Commune
MANOSQUE (04100)#
Identifiants
Identifiant
044S0044000755
Copié !
Historique
0044000755
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 044S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.