M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEFENDRE LES INTERETS CINEGETIQUES SUR L'ETENDUE DE SON TERRITOIREDE CHASSE. TOUT CHASSEUR SURPRIS EN FLAGRANT DELIT DE CHASSE SUR AUTRUI SANS AUTORISATION SE VERRA DANS L'OBLIGATION DE VERSER LA SOMME DE 25O F DANS LES VINGT QUATRE HEURES.
@
Commune & Contact
Commune
MANOSQUE (04100)#
Identifiants
Identifiant
044S0044000583
Copié !
Historique
0044000583
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 044S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.