M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEFENSE DES INTERETS MORAUX ET MATERIELS DES PROPRIETAIRES FON- CIERS ET EXPLOITANTS AGRICOLES CONCERNES PAR L'OUVRAGE ET SES ANNEXES
@
Commune & Contact
Commune
CORBIERES (04220)#
Identifiants
Identifiant
044S0044000216
Copié !
Historique
0044000216
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 044S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.